MENTIONS LÉGALES : Inox du Bocage

Loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

Site édité par :

Inox du Bocage

– 27 rue de Bretagne 53190 Fougerolles du Plessis

– Mail : inox-du-bocage@orange.fr

– Téléphone : 09 75 91 60 6606 29 43 97 15

– Directeur de la publication : Inox du Bocage

Conception, développement et réalisation du site

Le site est conçu par COHÉRENCE COMMUNICATION, une société par action simplifiée (SAS) au capital de 15 000,00 €

– 27 Av. des Peupliers, 35510 Cesson-Sévigné
– RCS RENNES 750 529 885
– Téléphone : 02.99.83.72.16

Hébergement

Le site est hébergé par OVH, une société par action simplifiée (SAS) au capital de 10 174 560 €.

– Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX.
– RCS LILLE METROPOLE 537 407 926
– Téléphone : +33972101007.

Objectif et qualité des contenus

Ce site internet a pour objectif de présenter les prestations et les réalisations de Inox du Bocage.

Droit de propriété intellectuelle

Inox du Bocage est propriétaire ou détient les droits d’usage sur tous les éléments de droit de propriété intellectuelle présents sur le site, notamment les textes, images, graphismes, marque, logo, icônes, commentaires, sons, vidéos.

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L’utilisateur est seul responsable de toute utilisation et/ou exploitation non autorisée.

Toute exploitation non autorisée du site ou quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Responsabilités

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L’utilisateur du site peut toutefois déposer des données à caractère personnel dans l’onglet « Contact ». Inox du Bocage traitera ces données (nom, prénom, adresse électronique, téléphone et commentaire libre) pour répondre à la demande d’information de l’utilisateur du site.

Pour toute question relative à la gestion de ses données personnelles, l’utilisateur peut contacter Inox du Bocage par courrier à l’adresse du siège de Inox du Bocage ou par mail à l’adresse : inox-du-bocage@orange.fr.

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Loi applicable et tribunal compétent

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L’utilisateur et Inox du Bocage s’efforceront de résoudre à l’amiable les contestations relatives au présent document.

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